Marie-Thérèse Michel


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Michel (Marie-Thérèse)
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Briançon
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
22 Avril 200422/04/2004
De: Michel (Marie-Thérèse)
greffière du premier grade, actuellement régisseuse suppléante
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Briançon
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Briançon"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Michel (Marie-Thérèse)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Briançon
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_instance="Briançon"
suppleant
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Michel (Marie-Thérèse)
premier greffier
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Briançon
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Briançon"
suppleant
nomination
18 Août 199518/08/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.